Liste de 9 qui sent l alcool en 6 lettres

Les conditions ajoutées à un permis de conduire sont principalement liées à l’état de santé du conducteur ainsi qu’au comportement relatif à l’alcool ou aux drogues.

Pour assurer votre sécurité et celle des autres

Diverses conditions peuvent être ajoutées à votre permis de conduire afin d’assurer votre sécurité et celle des autres usagers de la route.

Ces conditions peuvent être liées :

• à votre état de santé ou à un handicap
• à des problèmes de santé liés à l’alcool
• à une condamnation criminelle pour conduite avec les facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou d’autres substances

Elles peuvent être ajoutées à votre permis de conduire lorsque :

• vous obtenez un nouveau permis
• vous déclarez un changement à votre état de santé
• l’évaluation médicale ou visuelle que nous avons demandée a révélé des problèmes

Retrait d’une condition au permis de conduire

Pour faire retirer une condition :

1. Téléchargez le formulaire Rapport d’examen médical (PDF, 368,3 Ko) (PDF, 342 ko) ou demandez-le par téléphone au 1 800 361-7620.
2. Rencontrez un médecin, une infirmière praticienne spécialisée ou un autre professionnel de la santé afin qu’il remplisse et signe le rapport d’examen.
3. Transmettez-nous le document pour analyse à cette adresse : Service de l’évaluation médicale et du suivi du comportement Société de l’assurance automobile du Québec Case postale 19500, succursale Terminus Québec (Québec) G1K 8J5

Nous vous ferons part de notre décision par écrit.

Retrait de la condition a

Pour que la condition A (doit porter des lunettes ou lentilles cornéennes) soit retirée, vous devez satisfaire à l’une des deux exigences suivantes :

• se présenter en centre de services afin d’effectuer gratuitement un test visuel OU
• fournir un rapport d’examen visuel (M-5). Notez que tous les frais pouvant être demandés pour remplir ce formulaire doivent être payés par la personne visée par l’examen. Ils ne sont pas remboursables par la SAAQ

Notez que, dans les deux cas, si l’acuité visuelle répond aux normes correspondant à la ou aux classes inscrites sur le permis, la condition A pourra être retirée sans frais.

Liste des conditions ajoutées au permis

Lunettes et appareil auditif

Lettre inscrite sur le permisLe titulaire du permis de conduire doit porter…

A

Des lunettes ou des lentilles cornéennes pour conduire

C

Un appareil auditif pour conduire (classe 2, 4A ou 4B)

M

Un appareil auditif pour conduire un véhicule qui transporte des matières dangereuses

Restrictions quant aux heures de conduite et aux véhicules conduits

Lettre inscrite sur le permisLe titulaire du permis de conduire…

B

Doit conduire entre le lever et le coucher du soleil

H

Doit conduire un véhicule dont la masse nette est inférieure à 2 500 kg

O

Ne peut pas conduire un véhicule qui transporte des matières dangereuses

W

Ne peut pas conduire un véhicule lourd (classe 1, 2, 3 ou 4B) aux États-Unis, puisqu’il ne satisfait pas aux normes de ce pays en matière de santé des conducteurs. Les problèmes de santé visés sont : l’épilepsie, une perte auditive partielle ou totale

Le titulaire du permis peut demander lui-même l’ajout de cette condition

Suivi médical ou autres conditions médicales

Lettre correspondanteLe titulaire du permis de conduire…

D

Doit subir un examen médical tous les 5 ans

La condition D n’est pas inscrite sur le permis, mais dans le dossier de conduite

E

Doit subir un examen médical tous les 6 mois

La condition E n’est pas inscrite sur le permis, mais dans le dossier de conduite

F

Doit subir un examen médical tous les ans

La condition F n’est pas inscrite sur le permis, mais dans le dossier de conduite

G

Doit subir un examen médical tous les 2 ans

La condition G n’est pas inscrite sur le permis, mais dans le dossier de conduite

S

Est soumis à d’autres conditions médicales

La condition S n’est pas inscrite sur le permis. Elle est définie comme suit au verso du permis : « Autre condition ». Elle est précisée dans le dossier de conduite

Restrictions liées à l’alcool

Lettre inscrite sur le permisLe titulaire du permis de conduire doit…

I

Conduire un véhicule muni d’un antidémarreur éthylométriqueAppareil qui empêche la mise en marche d’un véhicule lorsqu’il détecte la présence d’alcool dans l’organisme d’un conducteur. à la suite, par exemple, d’un diagnostic médical ou d’une adhésion volontaire au programme de la SAAQ

La condition I ne peut pas être associée au permis d’apprenti conducteur

X

Conduire un véhicule muni d’un antidémarreur éthylométrique à la suite d’une condamnation criminelle pour alcool au volant ou d’un refus de fournir un échantillon d’haleine

La condition X ne peut pas être associée au permis d’apprenti conducteur

Y

Se soumettre à la règle du zéro alcool

La condition Y ne peut pas être associée au permis d’apprenti conducteur

Installation obligatoire d’équipement

Lettre inscrite sur le permisLe titulaire du permis de conduire doit conduire un véhicule muni…

J

D’une transmission automatique

K

D’une servodirection

L

D’un servofrein

N

D’un harnais de sécurité pour conduire

P

De commandes manuelles

Q

D’une commande manuelle permettant de modifier l’intensité des phares

R

D’un accélérateur placé à gauche

V

De commandes adaptées à un handicap

Dernière modification : 13 mai 2022

Top 9 qui sent l alcool en 6 lettres synthétisé par Lamsachdoda